- inviolabilité des traités
- нерушимость договоров
Dictionnaire de droit français-russe.
Dictionnaire de droit français-russe.
Gestion des droits numériques — Pour les articles homonymes, voir DRM. La gestion des droits numériques ou GDN[1] en anglais : Digital Rights Management DRM a pour objectif de contrôler l utilisation qui est faite des œuvres numériques, par des mesures techniques de… … Wikipédia en Français
Confédération des XXII cantons — Regeneration (de) 1813 – 1848 … Wikipédia en Français
Histoire des Institutions Françaises (1789-1958) — La vie politique française a été très mouvementée depuis la fin de l Ancien Régime. De nombreuses institutions ont été créées à partir de la Révolution, tandis que d autres ont connu des évolutions. La théorie dite de « séparation des… … Wikipédia en Français
Histoire des institutions francaises (1789-1958) — Histoire des institutions françaises (1789 1958) La vie politique française a été très mouvementée depuis la fin de l Ancien Régime. De nombreuses institutions ont été créées à partir de la Révolution, tandis que d autres ont connu des évolutions … Wikipédia en Français
Histoire des institutions françaises (1789-1958) — La vie politique française a été très mouvementée depuis la fin de l Ancien Régime. De nombreuses institutions ont été créées à partir de la Révolution, tandis que d autres ont connu des évolutions. La théorie dite de « séparation des… … Wikipédia en Français
Pacifisme allemand des origines à 1945 — Manifestation pacifiste dans le Lustgarten de Berlin en 1921 Le pacifisme naît en Allemagne à une époque où la guerre commence à être condamnée moralement. Influencé par des idées religieuses venant des … Wikipédia en Français
Constitution de la Fédération de Russie — Russie Cet article fait partie de la série sur la politique de la Russie, sous série sur la politique … Wikipédia en Français
Constitution de la Tunisie — de 1959 1959 دستور تونس Titre Constitution Tunisienne de 1959 1959 دستور تونس Pays Tunisie Type … Wikipédia en Français
GRÈCE MODERNE - Les institutions politiques — Né au temps où le principe monarchique était le dénominateur politique commun des grandes nations européennes (1830), l’État grec fut voué par ses parrains et «protecteurs» à être une monarchie héréditaire. Cette forme politique, qu’il a… … Encyclopédie Universelle
Lois Constitutionnelles De 1875 — Constitutions Textes Régime politique Constitution de 1791 texte … Wikipédia en Français
Lois constitutionnelles de 1875 — Constitutions Textes Régime politique Constitution de 1791 texte Monarchie c … Wikipédia en Français